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Baron Benoit de Bonvoisin : une affaire Dreyfus en Belgique

Benoit de BonvoisinJusticeProcès

Olivier de Trazegnies

20 June 2024

L’énigme insondable des “Tueurs du Brabant” n’a jamais été résolue. Dieu sait ce que nous réserve encore l’avenir à ce sujet. En revanche, un autre scandale – politico-judiciaire cette fois – a trouvé son aboutissement le 28 mars 2024, date jusqu’à laquelle l’État pouvait aller en Cassation contre l’arrêt de la cour d’appel de Liège du 16 juillet 2020. Il s’agit des invraisemblables péripéties judiciaires dont a été victime le baron Benoît de Bonvoisin.

Non seulement il a été totalement blanchi de chefs d’accusation qui se sont succédé comme plusieurs effets domino, mais la Cour lui a accordé quelques euros symboliques plus la condamnation de l’État belge qui a dû lui adresser une lettre contenant ce libellé :

L’État belge vous présente ses excuses pour avoir rédigé, sous la plume du ministre de la Justice, une note destinée à la Commission d’enquête parlementaire Wijninckx datée du 15/05/1981 contenant des informations non vérifiées, et partant non démontrées, vous associant à des mouvements d’extrême droite, note divulguée le 19 mai 1981 dans le journal De Morgen, et pour l’atteinte à votre honneur et à votre réputation qui en ont résulté.

Du temps de ses activités politiques, Benoît de Bonvoisin était un personnage assez flamboyant dont la verve et les activités lui auraient valu un bel avenir s’il n’avait été la victime d’une fausse note de la Sûreté de l’État.

Il convient tout d’abord de définir “l’extrême-droite” dont on a accusé Benoît de Bonvoisin d’être le suppôt, un peu comme autrefois dans les villages où l’on soupçonnait certaines vieilles femmes asociales de se rendre chaque soir (sur un balai) pour flirter avec Satan lors d’un sabbat.

© Photo News

Objectivement, l’extrême-droite et l’extrême-gauche n’ont pas grand-chose à voir avec la droite ni la gauche. C’est le parallélisme de quelque glossaire maladroit qui a semé la confusion. Souvenons-nous que les mots sont la fixation d’une pensée qu’ils trahissent. L’origine de ces deux termes un peu géographiques est à rechercher dans la Convention de 1792 où l’on distinguait les modérés (assis à droite) des révolutionnaires pur jus (assis à gauche).

En fait les extrêmes caractérisent les gens qui croient « posséder la vérité » et qui sont prêts à l’imposer par tous les moyens, y compris par le mensonge ou par la terreur. Dans le vocabulaire politique, on ferait mieux d’opposer les “simplistes”, qui espèrent démêler le nœud gordien par le tranchant d’une épée, aux “nuancés” qui prennent le temps de s’user les doigts dans les méandres de fils entremêlés. Il est donc tout à fait faux de confondre l’extrême-droite avec une idéologie honnêtement conservatrice. Mais cette mixture peut servir d’autres intérêts quand d’aucuns tentent de brouiller les cartes. Notre époque adore forcer en permanence les comparaisons : tout dirigeant autoritaire est un “nouvel Hitler” et tout dérapage d’une armée en guerre s’apparente bien vite au “génocide”.

Dans les années 1970, le P.S.C. était déjà en perte de vitesse. C’était l’époque, post 68 et de Vatican II, où l’on contestait bruyamment toutes les valeurs d’autrefois. Un parti “confessionnel” ne pouvait se mettre à jour qu’en virant fortement du côté des “damnés de la terre” et en flirtant avec le genre “Lenine mon pote”. La réaction fut au sein du PSC la constitution du CEPIC de centre-droit pour contrebalancer la démocratie chrétienne prise d’un vertige aussi généreux que gauchiste. Avant l’arrivée du CEPIC, la démocratie chrétienne contrôlait à près de 80 % le Parti social-chrétien. Déjà en 1976, l’Écho de la Bourse écrivait :

Le C.E.P.I.C. a pris de plus en plus d’influence dans la société belge et au sein du P.S.C. Cohérent et raisonnable, ce mouvement que l’on pourrait qualifier de centriste semble bien s’être imposé de manière irréversible dans le parti. Cela fait d’autant moins plaisir à certains démocrates chrétiens qu’ils sont plus à gauche.

Paul Vanden Boeynants © Photo News

Chose curieuse : si nul n’ignore que discriminer un juif est de l’antisémitisme tombant sous la sanction de la Loi, il y a d’autres origines à propos desquelles tous les mauvais coups semblent appartenir au civisme, par exemple une naissance aristocratique.

C’est bien à partir de là que la silhouette fluorescente de Benoît de Bonvoisin apparaissait comme la cible idéale, car la suppression du C.E.P.I.C. en était la conséquence naturelle. Moureaux demanda donc à Albert Raes, administrateur général de la Sûreté, de lui pondre une petite note sur les activités de Benoît de Bonvoisin. Albert Raes fit tout ce dont il était capable, mais il n’eut rien de concret à se mettre sous la dent. Dès lors son rapport était entièrement au conditionnel et, à vrai dire, aussi crédible que le “fait divers” de Guillaume Apollinaire : Un grand incendie a détruit hier les chutes du Niagara…

Cela n’arrangeait pas du tout Philippe Moureaux qui ordonna alors à M. Raes d’être plus catégorique. Le bras droit d’icelui, Jacques De Vlieghere, transforma le conditionnel en indicatif présent. C’est cette note qui fut envoyée, sous pli confidentiel, à la Commission Parlementaire Wijninckx. Et cette note à l’indicatif présent se retrouva quelques jours plus tard dans le journal de gauche De Morgen.

La transfiguration du document n’empêcha pas Philippe Moureaux de déclarer à la Chambre en 1981 qu’il n’avait rien changé à la note originale. Ce qui s’avéra inexact car le Comité Supérieur de Contrôle signala dans son rapport du 10 juillet 1990 que des modifications avaient été apportées dans le but de polariser l’attention sur Benoît de Bonvoisin.

Philippe Moureaux © Photo News

Ce n’était pas un mensonge puisqu’il n’avait pas utilisé son beau stylo de ministre pour commettre ces saintes ratures… En 1983, à la demande de Jean Gol, nouveau ministre de la Justice, Albert Raes lui envoya un rapport avec l’essentiel des notes antérieures sur Benoît de Bonvoisin, avec la grande différence que les verbes n’étaient plus à l’indicatif présent mais au conditionnel.

Comme le soulève Renier Van Camp du Comité R, n’y a-t-il pas de meilleure preuve que le rapport de 1981 était un faux ? Or, les poursuites judiciaires entamées contre Benoît de Bonvoisin étaient basées sur le rapport à l’indicatif présent de 1981, divulgué dans le journal De Morgen.

Le Bon Usage de Maurice Grévisse précise : Le conditionnel proprement dit exprime un fait éventuel ou irréel dont la réalisation est regardée comme la conséquence d’un fait supposé. Quant à l’indicatif, il est le mode de l’action considérée objectivement et constatée ; il place un fait sur le plan de la réalité affirmée. De tout temps, on sait que les grammairiens sont plus crédibles que les hommes politiques.

Toute l’affaire Bonvoisin est partie de ce “bordereau” à l’indicatif qui rappelle irrésistiblement les manœuvres de l’armée française à l’encontre d’Alfred Dreyfus. La suite n’est qu’une succession abracadabrante de démentis, de révélations, d’escroqueries, de comportements indignes, d’asile donné à des terroristes à charge de Benoît de Bonvoisin, selon le bon principe de notre catéchisme concernant Notre-Seigneur, mais ici adapté : l’État ne peut se tromper ni nous tromper.

© Photo News

Parmi les abominations qui furent par la suite considérées comme affirmées à l’encontre du baron de Bonvoisin, on peut citer :

  • Il était financier du Front de la Jeunesse, une faction d’extrême-droite, et ce via des sociétés dont il n’était ni membre, ni administrateur.
  • Il bénéficiait des services d’une milice privée.
  • Il aurait hébergé un néo-nazi en fuite, nommé Eckerard Weill.
  • Il aurait pu avoir un lien avec les tueurs du Brabant wallon.
  • À Liège, il aurait trempé dans “l’affaire des horodateurs.
  • Il s’est compromis dans les affaires PDG Cidep.

Au moins Alfred Dreyfus ne fut jamais accusé que d’un modeste espionnage en faveur de l’empire allemand !

En réalité, si Benoît de Bonvoisin, par souci de la justice et se sachant parfaitement innocent, n’avait pas attaqué de front le patron de la Sûreté de l’État, téléguidé par son ministre de l’époque, l’affaire aurait peut-être disparu par un simple principe d’érosion. Mais pouvait-il le faire alors que, sur base de toutes ces suspicions, Gérard Deprez, président du PSC, ordonna la dissolution du CEPIC en 1982 ? Non seulement Bonvoisin était perdu de réputation, mais tout son travail politique tombait dans le Niflheim. Il persista donc contre vents et marées.

Gérard Deprez © Photo News

Benoît de Bonvoisin en fut rapidement, avec Paul van den Boeynants, la personnalité la plus visible. Cette opération maritime d’une voilure remise à tribord ne plaisait pas du tout à certains “barons” du parti socialiste qui se voyaient déjà reprendre, soit par absorption soit par alliance, la barre d’un bateau proche des récifs. Philippe Moureaux, personnalité atypique, car issue de la plus confortable bourgeoisie, y trouva sans doute l’occasion de blanchir une “mauvaise origine de classe”. Le 30 juillet 1981, cet homme inspiré, tout juste Ministre de la Justice, fut à l’origine d’une loi contre le racisme et la xénophobie qui porte son nom. Il avait évidemment lu le texte de la loi française poursuivant le même objectif :

Ceux qui, par l’un des moyens énoncés à l’article 23, auront provoqué à la discrimination, à la haine ou à la violence à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, seront punis d’un emprisonnement d’un mois à un an et d’une amende de 2 000 F à 300 000 F ou de l’une de ces deux peines seulement.

Ne pouvant pas admettre une lourde faute d’un organe étatique, tout un monde s’agita et estima qu’il fallait sauver les apparences. On vit des révélations dans la presse (plus tard, il apparut que presque tous ces journalistes étaient stipendiés par la Sûreté de l’État), des levées de boucliers, des Angélique sautant à la rescousse du dragon, des fonctionnaires, des avocats, des magistrats, d’autres hommes politiques, parfois un peu coincés par la solidarité des alliances, chacun intervenant à son niveau pour trouver des preuves, éliminer des documents ou célébrer la “démocratie belge“, une pure merveille. C’est ainsi que naquit la légende du “baron noir“, un personnage ambitieux, ambigu, riche et malfaisant qui complotait pour favoriser la montée en puissance de néo-nazis, de copains sulfureux et de ploutocrates ignobles. Et durant cette période, qui s’étira sur 43 ans, le public, avide de feuilletons télévisés, lisait avec une horreur délicieuse les innombrables complots du monstre, un peu comme les bourgeois français des années 1920 qui découvraient “Les Protocoles des Sages de Sion”.

Sur son destrier, Benoît de Bonvoisin se défendait à travers tout et sabrait tant à gauche qu’à droite, mais son honneur semblait perdu à jamais, bien qu’il eût des alliés compétents et courageux, à commencer par ses avocats. Bernard Bouloc, professeur à la Sorbonne, écrivait en septembre 1994 :

Cet arrêt de 1992 (non-lieu en faveur d’Albert Raes et de Christian Smets, numéro 2 de la Sûreté) constitue une duperie, est indigne d’un État de Droit et que la Cour a commis un déni de justice.
En définitive, après que les Juges d’instruction Lyna et Collin aient manqué à leur devoir, la Cour, comme le Parquet qui dans ce dossier a délibérément choisi son camp, couvre les agissements de l’administration, la Sûreté de l’État, qui, avec la plus grande légèreté ou dans l’intention spécifique de nuire, a déclaré sans fondement, dangereuse une personne, en se basant sur des ragots non vérifiés ou créés de toute pièce, et invérifiables (dénonciateur anonyme) et qui ne le seront jamais.

Mais, ce faisant, elle a fait prévaloir la raison d’état sur la justice et sur le respect de l’individu. Celui-ci doit toujours être présumé innocent. Or, la Cour d’appel de Bruxelles n’a fait jouer ce principe supérieur du droit qu’en faveur des fonctionnaires de la Sûreté de l’État, en oubliant que ceux-ci sont au service de la société et doivent faire prévaloir les valeurs fondamentales. Parmi celles-ci se trouvent le respect de l’individu, de sa dignité et de son honneur.

Attardons-nous enfin sur le fait de savoir si le Parquet pouvait ne pas se montrer subjectif : le Parquet, poursuivant Monsieur de Bonvoisin comme suite à l’accusation à caractère financier de la note de la Sûreté, rapporte au Ministre de la Justice, Ministre de la Justice qui, lui, est en Belgique également l’autorité de tutelle de la Sûreté de l’État et que, comme suite au contenu faux de sa note (témoignage de Monsieur le Substitut Godbille) Monsieur de Bonvoisin est amené à poursuivre.
La situation apparaissait, de ce fait, viciée dès le départ : la Sûreté poursuivie et le Parquet poursuivant ayant tous deux le même chef hiérarchique. Et l’aspect vicieux de cette situation allait s’exacerber lorsque le Juge Collin deviendra le seul Juge d’instruction des deux affaires.
Monsieur de Bonvoisin se trouve privé de ces droits fondamentaux par suite des agissements de services administratifs, de la Sûreté de l’État, et donc en quelque sorte frappé de mort civile, en raison des insuffisances de la Justice. Sans doute, celle-ci avait ressenti contre l’avis du Parquet et des Juges d’instruction, la nécessité de procéder à des recherches précises. Il est regrettable qu’elle ne les ait pas menées à leur fin.

© Photo News

Nous passons ici toutes les péripéties judiciaires qui finirent par avoir raison de la santé du baron de Bonvoisin. Le premier paragraphe du présent article en est l’épilogue. Entre-temps, toutes les accusations – je dis bien toutes – avaient été réduites à néant par une série de décisions de justice. Il y avait encore des juges intègres. Mais cette affaire, au départ mineure, a ébranlé le pouvoir judiciaire en Belgique et, bien entendu, la démocratie de notre pays. Je n’ai pas cité maintes manœuvres, assez pitoyables, de nos responsables politiques, comme, à la fin de 1981, le financement avec des fonds publics du film L’Orchestre noir, commandé par le même Philippe Moureaux, devenu ministre-président de la Communauté française, et décrivant le baron de Bonvoisin comme l’Universelle Aragne, tissant sa toile au milieu de ses milices privées.

Conclusion

L’affaire Bonvoisin, qui a duré 43 ans, fut en réalité le signe annonciateur des grands périls qui menacent notre époque. Devant la complexité croissante de nos sociétés et le sous-financement systématique du monde judiciaire, beaucoup de place est laissée aux manœuvres de type mafia. À cela s’ajoutent les fake news et les mensonges assumés qui pullulent sur nos réseaux sociaux. Ponce Pilate disait déjà : La Vérité, qu’est-ce que la Vérité ? Et Pascal d’ajouter : La vérité est si obscurcie en ce temps, et le mensonge si établi, qu’à moins que d’aimer la vérité on ne saurait la connaître.

Un État construit sur le mensonge est perdu comme un enfant au fond d’une mine de charbon. Si nos politiciens ne sont plus respectés, c’est parce qu’ils ont trop souvent menti. Et notre monde judiciaire alors, lui qui devrait s’imposer par la discipline et par le respect du Droit ? Trop de juges s’enivrent de leur libre-arbitre, alors qu’ils ne connaissent pas les méandres ni souvent le contexte réel des affaires qui leur sont soumises. Il y a aussi trop de courts-circuits de haut niveau. Comme le disait Coluche : Parmi les avocats, il y a ceux qui connaissent la Loi et ceux qui connaissent le Juge. Le seul moyen de ne pas trop se tromper est d’être fidèle à la Loi, rien qu’à la Loi. Celle-ci est parfois rigide (dura lex sed lex), parfois dépassée et même de temps en temps injuste. Mais au moins, quand on la pratique avec dévotion, voire de façon naïve, elle reste un point de repère ultime. La Cour de Cassation, où officient des juristes de haut vol, est un garde-fou. En réalité, elle se contente de “casser” et de renvoyer à une autre juridiction. Mais comment se fait-il que l’indépendance de la justice ne soit pas cautionnée par une autorité judiciaire supérieure ni que les sidérantes erreurs de raisonnement ou de Droit qu’on lit parfois avec consternation – même au niveau d’une Cour d’Appel – ne soient jamais sanctionnées ?

Benoit de Bonvoisin lors des funérailles de Paul Vanden Boeynants en 2001 © Photo News

Cette exigence de contrôle doit être elle-même bien tempérée et bien balisée pour qu’on ne crée pas insensiblement un régime totalitaire. Pour cela, il faut aussi que la presse judiciaire soit vigilante sans devenir intrusive. La presse, ce quatrième pouvoir, peut être dévoyée, comme le montre bien l’affaire Bonvoisin. Cependant, chacun sait qu’à la différence des réseaux sociaux, elle est tenue à une grande rigueur dans le choix de ses sources.

C’est ici qu’intervient la démocratie, ce régime, selon Montesquieu, fondé sur la séparation des pouvoirs : exécutif, législatif et judiciaire. Le mot vient du grec (dêmos = peuple et krátos = commander), mais s’agit-il du “pouvoir du peuple”, comme certains en rêvent, du “pouvoir pour le peuple”, propre aux régimes fondés sur une idéologie, ou “du pouvoir par le peuple” dans lequel s’abreuvent les dictateurs ? En réalité, le mot est étymologiquement imparfait. La démocratie, c’est l’espace de liberté qui s’établit avec “l’équilibre des pouvoirs”, comme sous les pans d’une voûte gothique dont la structure neutralise la force de gravité. Quand les pouvoirs sont réellement indépendants et appartiennent à de vrais citoyens, au sens antique du terme, le système aboutit à d’excellents résultats, selon la phrase de Churchill : La démocratie est le pire des systèmes, à l’exception de tous les autres.

En réalité, un régime politique et une société ne fonctionnent correctement que sur une base éthique venant de la profondeur des consciences. Il est à craindre que, compte tenu de la nature humaine, le monde reste à jamais imparfait. Mais l’imperfection, vue de Sirius, n’est-elle pas l’essence même de notre liberté et de notre dignité ?

Photo de couverture : © Photo News

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